Appuyez-vous sur l’expertise reconnue d’ABV Development. Nos équipes vous accompagneront dans toutes les démarches et vous apporteront des conseils utiles à la réussite de votre projet.
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Pollution des sols et des eaux souterraines en Wallonie Pollution des sols et des eaux souterraines à BruxellesEffectuer une étude de sol avant d’entamer un nouveau projet de développement ou de conclure une transaction immobilière est essentiel pour identifier les contraintes et opportunités propres au terrain. En se basant sur une analyse conforme à la réglementation en vigueur en Région flamande, les experts d’ABV Development vous accompagnent dans la compréhension de votre projet, dans la gestion de vos démarches administratives, en tenant compte des exigences et des coûts nécessaires à sa réalisation.
Une étude de sol sera envisagée notamment avant une transaction immobilière, au démarrage ou à l’arrêt d’une activité, lors de la découverte d’une pollution, et dans le cadre du développement de votre projet.
Une étude de sol peut être envisagée sur base volontaire, lors de la réalisation d’une étude de faisabilité d’un projet par exemple. Elle permet de déterminer l’état du sol ou des eaux souterraines en amont de tout projet. Le plus souvent, cependant, la démarche répond à des exigences réglementaires liées à la demande d’un permis de développement ou d’exploitation (omgevingsvergunning).
En Flandre, il est exigé de réaliser une étude de pollution du sol dans plusieurs cas :
Le bureau ABV Development est agréé en Région flamande pour la réalisation des études de sol et l’accompagnement de l’ensemble des démarches exigées, ce compris les forages, en vue de l’obtention d’un permis de construire et/ou d’exploitation.
Au niveau de la Région flamande, les exigences relatives à l’étude des sols pollués sont définies au niveau du décret flamand du 27 octobre 2006 relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol.
L’étude des sols comprend au minimum une étude d’orientation (OBO). Si cela est requis, il faudra aussi établir une étude de caractérisation (BBO ou OBBO), une étude de risque. La réglementation peut aussi exiger la définition d’un projet d’assainissement, qui devra être supervisé par un expert.
L’étude d’orientation a pour but de vérifier la présence éventuelle d'une pollution et de fournir, le cas échéant, une première description et estimation de l'ampleur de cette pollution.
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L’étude de caractérisation a pour objectif de déterminer de manière exacte la nature et le niveau de la pollution et, le cas échéant, établir si elle constitue une menace grave.
Il est également possible de réaliser d’une étude de sol combinée, qui comprend l’orientation et la caractérisation.
L’étude de risque s’inscrit dans le cadre de l’étude de caractérisation. Elle vise à identifier le niveau de risque pour la santé de l’homme et la qualité de l’environnement d’une éventuelle pollution du sol ou des eaux souterraines. Le niveau de la menace va notamment conditionner la nécessité d’assainir les terres, l’urgence d’y procéder, les recommandations et les mesures de sécurité asso-ciées.
Le projet d'assainissement du sol (BSP) est un rapport qui définit la manière dont les travaux d'assainissement du sol sont exécutés et dont le suivi est assuré. Dans le projet d'assainissement du sol, l'expert en assainissement du sol compare un certain nombre de techniques d'assainissement pertinentes en termes d'efficacité, d'applicabilité, de coût, de délais et de résultats.
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Sur la base de cette étude comparative, il propose la technique à utiliser à l'OVAM, l’administration pu-blique en charge des déchets de la Région flamande.
Une procédure accélérée est applicable dans certains cas et sous certaines condi-tions (bBSP – beperkt bodemsaneringsproject).
Notre bureau d’étude établit le rapport technique demandé par les autorités. Ce-lui-ci permet de déterminer la qualité des terres à excaver et d’optimiser leur valorisation en Flandre. Les résultats d'analyses sont synthétisés sous forme d’un ta-bleau récapitulatif et d’un plan qui distingue les zones de terres polluées et non polluées.
En Région flamande, l’établissement du rapport technique est obligatoire dès que:
Le « technisch verslag » doit être validé par les organismes indépendants agréés Grondbank ou Grondwijzer.
La réglementation requiert également qu’un expert assure la supervision environnementale des travaux d’assainissement du sol (Bodemsaneringswerken – BSW).
En tant qu’expert de type 1, l’équipe d’ABV Development vous accompagne dans le cadre de vos études d’orientations (OBO) et vos rapports techniques (TV).
Nous pouvons aussi réaliser des propositions de mesures de sécurité et de suivi (voorzorgsmaatregelen - vei-ligheidsmaatregelen),des études préalables des sites récepteurs de terres excavées (studie van de ontvangende grond - SOG). À la suite d’un accident présentant des risques pour l’environnement, notre bureau d’étude peut aussi effectuer l’évaluation finale après un acci-dent (evaluatierapport na een schadegeval - SG").
En tant que bureau d’étude, ABV Development se positionne en réel partenaire de la réussite de vos projets.
Si la réalisation d’une étude de sol répond le plus souvent à des exigences réglementaires, la démarche permet aussi de mieux planifier chaque développement. Qu’elle soit envisagée lors de l’évaluation d’un projet ou au niveau de la démarche de permis, elle permet d’identifier les contraintes, d’anticiper certains coûts supplémentaires, liés à l’assainissement des terres par exemple, et de faire évoluer le projet en fonction.
Notre équipe pluridisciplinaire vous accompagne dans vos démarches afin d’optimiser votre projet et d’atteindre le plus efficacement possible vos objectifs.
