Appuyez-vous sur l’expertise reconnue d’ABV Development. Nos équipes vous accompagneront dans toutes les démarches et vous apporteront des conseils utiles à la réussite de votre projet.
Contactez-nousDécouvrez les services d’ABV Development qui pourraient aussi vous intéresser :
Pollution des sols et des eaux souterraines en Wallonie Pollution des sols et des eaux souterraines en FlandreEffectuer une étude de sol, notamment avant de lancer un projet de développement ou de finaliser une transaction immobilière, est une étape clé pour identifier les contraintes et opportunités du terrain. Grâce à une analyse réalisée conformément à la réglementation en vigueur dans la Région Bruxelles-Capitale, les experts d’ABV Development vous accompagnent dans la gestion des enjeux environnementaux associés à votre projet et vous aident à l’optimiser.
Une étude de sol sera envisagée notamment avant une transaction immobilière, au démarrage ou à l’arrêt d’une activité, lors de la découverte d’une pollution, et dans le cadre du développement de votre projet.
Une étude de sol peut être envisagée sur une base volontaire, lors de la réalisation d’une étude de faisabilité d’un projet par exemple. Elle permet de déterminer l’état du sol ou des eaux souterraines en amont de tout projet. Le plus souvent, cependant, la démarche répond à des exigences réglementaires liées à la demande d’un permis de développement ou d’exploitation (permis d’environnement).
Le bureau ABV Development est agréé dans la Région Bruxelles-Capitale pour la réalisation des études de sol et l’accompagnement de l’ensemble des démarches exigées en vue de l’obtention d’un permis de construire et/ou d’exploitation.
Au niveau de la Région Bruxelles-Capitale, les exigences relatives à l’étude des sols pollués sont définies au niveau de l’ordonnance du 5 mars 2009 relative à la gestion et à l'assainissement des sols pollués, et sa modification du 23 juin 2017.
L’étude des sols comprend au minimum une reconnaissance de l’état du sol (RES).. Si cela est requis, il faudra aussi établir une étude détaillée, une étude de risque, un projet de gestion du risque et/ou un projet d’assainissement et assurer le suivi de celui-ci jusqu’à son évaluation finale.
En tant qu’ expert en pollution du sol agréé, ABV Development, effectue la reconnaissance de l’état du sol. Il s’agit d’un état des lieux d’un terrain, visant à mettre en évidence une éventuelle pollution du sol ou de l’eau souterraine, d’en déterminer le type de pollution (unique, mélangée ou orpheline) et les éventuelles mesures de suivi ou d’urgence à prendre.
 |
La reconnaissance de l'état du sol est à la charge, selon les cas :
À travers cette étude, il s’agit de délimiter verticalement et horizontalement la pollution du sol et/ou de l’eau souteraine mise en évidence lors de la reconnaissance de l'état du sol. Elle formule ensuite des conclusions motivées quant à l'ampleur et la nature de la pollution.
L’étude de risque vise à identifier le niveau de risque pour la santé de l’homme et l’environnement d’une éventuelle pollution du sol ou des eaux souterraines. Le niveau de la menace va notamment conditionner la nécessité d’assainir les terres, l’urgence d’y procéder, les recommandations et les mesures d’urgence ou de suivi associées.
Lorsque l’étude de risque conclut à un risque devant être géré, Le projet de gestion du risque détermine le type et le mode d’exécution de la gestion du risque visant à le rendre tolérable pour la santé humaine et l’environnement. L’expert en pollution du sol compare un certain nombre de techniques de traitement pertinentes en termes d'efficacité, d'applicabilité, de coût, de délais et d’incidences sur l’environnement. Sur la base de cette étude comparative, il à utiliser à Bruxelles Environnement (BE).
Lorsqu’un assainissement complet est requis, le projet d’assainissement détermine le type et le mode d'exécution de l’assainissement du sol à réaliser pour atteindre les normes d’assainissement ou éliminer un accroissement de pollution. L’expert en pollution du sol compare un certain nombre de techniques de traitement pertinentes en termes d'efficacité, d'applicabilité, de coût, de délais et d’incidences sur l’environnement. Sur la base de cette étude comparative, il propose la technique à utiliser à Bruxelles Environnement (BE).
Le choix des techniques d’assainissement dépend de facteurs de terrain concrets tels que la conductivité hydraulique, la nature du sol et des polluants, etc.
 |
Dans certains cas et sous certaines conditions (travaux durant moins de 6 mois), cette procédure accélérée permet de ne pas passer par l’étape du projet de de gestion du risque ou de projet d’assainissement.
Notre bureau d’étude établit le rapport technique demandé par les autorités. Celui-ci permet de déterminer la qualité des terres à excaver et d’optimiser leur valorisation en Flandre et à Bruxelles. Les résultats d'analyses sont synthétisés sous forme d’un tableau récapitulatif et d’un plan qui distingue les zones de terres polluées et non polluées.
À l'issue de l’exécution des travaux d’assainissement ou des mesures de gestion du risque, une évaluation finale de ceux-ci est effectuée par un expert en pollu-tion du sol.
En tant que bureau d’étude, ABV Development se positionne en réel partenaire de la réussite de vos projets.
Si la réalisation d’une étude de sol répond le plus souvent à des exigences réglementaires, la démarche permet aussi de mieux planifier chaque développement.
Qu’elle soit envisagée lors de l’évaluation d’un projet ou au niveau de la démarche de permis, elle permet d’identifier les contraintes, d’anticiper certains coûts supplémentaires, liés à l’assainissement des terres par exemple, et de faire évoluer le projet en fonction.
Notre équipe pluridisciplinaire vous accompagne dans vos démarches afin d’optimiser votre projet et d’atteindre le plus efficacement possible vos objectifs.
