Appuyez-vous sur l’expertise reconnue d’ABV Development. Nos équipes vous accompagneront dans toutes les démarches et vous apporteront des conseils utiles à la réussite de votre projet.
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Pollution des sols et des eaux souterraines Coordination et supervision d'assainissement Gestion intégrée des solsDans le cadre de votre projet de développement immobilier, industriel ou d’infrastructure publique, conformément à la réglementation en vigueur dans votre région, vous pouvez être amené à gérer des terres excavées. ABV Development vous accompagne dans la gestion de vos obligations, de l’évaluation de la qualité de terres aux recommandations des solutions les plus appropriées pour les traiter et les évacuer.
Dans de nombreux cas, les projets de développement impliquent d’excaver des terres, de les déplacer, de les remblayer ou de les évacuer. Dans ce contexte, la réglementation régionale impose le respect d’un ensemble de procédures garantissant la préservation de l’environnement.
Les exigences relatives à la gestion des terres excavées sont définies par les réglementations régionales à Bruxelles, en Flandre et en Wallonie. Elles diffèrent donc d’une région à l’autre, et en fonction de la région de destination des terres.
A partir du moment où votre projet implique des mouvements de terres plus ou moins importants (selon la réglementation régionale), certaines obligations s’imposent à vous, notamment pour détecter des éventuelles pollutions, garantir la préservation de l’environnement et, le cas échéant, assainir des parcelles ou éviter le déplacement de terres contenant des éléments nuisiblespolluants.
Au sein d’ABV Development, vous trouverez des experts agréés en gestion des sols pollués en Wallonie, à Bruxelles et en Flandre, pour vous accompagner dans la gestion de vos obligations et assurer le suivi des démarches administratives liées à la gestion des terres excavées.
En Belgique, les obligations liées à la gestion des terres excavées diffèrent d’une région à l’autre.
En Wallonie, depuis 2020, les opérations impliquant des mouvements de terres sont encadrées par l’arrêté « terres excavées » du 5 juillet 2018. Ce texte impose un ensemble de démarches avec pour objectif d’évaluer l’état du sol avant l'évacuation des terres.
Ces exigences s’imposent pour tout mouvement de terres d’un volume de plus de 400 m3 ou si la parcelle est suspectée d’être polluée selon la banque de données de l’Etat du sol (BDES). Des obligations doivent aussi être respectées pour l’importation de terres à remblayer en Wallonie depuis d’autres régions.
Afin de réaliser ces démarches, il est nécessaire de faire appel à un bureau d’étude agréé, à l’instar d'ABV Development, pour procéder à un ensemble de contrôles et d’analyses du sol en vue d’établir et de transmettre le « rapport de qualité des terres » (RQT) exigé.
Dans le cadre de projets impliquant des travaux de remblais en région bruxelloise, il est nécessaire de se conformer à un ensemble d’exigences réglementaires. ABV Development est agréé pour vous accompagner dans la gestion des terres excavées en Région de Bruxelles Capitale.
Pour toute utilisation ou réutilisation de terres sur un site situé sur le territoire, quel que soit le volume de terre concerné, il sera demandé de faire réaliser un contrôle de la qualité des terres par un bureau agréé, d’établir une étude appelée « rapport technique » (RT) et de le notifier à Bruxelles Environnement. Les terres de remblais doivent respecter des normes strictes. Dans certains cas, il est toutefois possible de bénéficier de dérogations.
Nos équipes vous accompagnent dans toutes vos démarches, en veillant à un suivi optimal et cherchant avec vous les meilleures solutions dans le cadre de votre projet.
Pour tout projet impliquant l’excavation ou le remblai de terres en FranceFlandre, il est exigé de réaliser au préalable une étude de terrassement et d’établir un rapport technique « technisch verslag » (TV). Les démarches imposent d’évaluer la qualité des terres, au départ d’échantillons récoltés et analysés en laboratoire, afin de déterminer si elles peuvent être réutilisées. En fonction de la qualité des échantillons, le code de qualité environnementale des terres détermine les possibilités de réutilisation. Les résultats des analyses sont rassemblés au sein d’un rapport technique.
Ce rapport technique peut également servir dans le cadre d’une réutilisation de terres en Région de Bruxelles-Capitale.
En Région flamande, l’établissement du rapport technique est obligatoire dès que:
Pour vous aider à répondre efficacement à vos obligations relatives à la gestion des terres excavées, l’équipe d’ABV Development propose un service complet, de la réalisation des forages pour collecter des échantillons, jusqu’à l’envoi des rapports auprès des administrations et le suivi des démarches administratives.
Notre accompagnement ne se limite pas au suivi des obligations réglementaires. Notre équipe se place au service de la réussite de votre projet, dans les phases d’étude et de conception par exemple, pour évaluer les risques inhérents au déplacement de certaines terres.
Nous vous accompagnons aussi au-delà de l’établissement des rapports, dans la recherche des filières d’évacuation les plus appropriées, en cherchant par exemple à réduire les coûts.
Dans le cadre de la réalisation d’un projet de développement, pouvoir anticiper les exigences liées à la gestion des terres excavées ou des éléments matériaux de remblais permet d’éviter les complications imprévues.
Faites appel à nos équipes, qui disposent d’une maîtrise globale du cadre réglementaire en matière d’environnement, dès les phases d’étude de faisabilité et de conception de votre projet. Elles pourront vous informer sur vos obligations, anticiper les contraintes et orienter vos choix pour vous permettre d’atteindre plus efficacement vos objectifs.
ABV Development, partenaire de la réussite de vos projets, vous aide à envisager les solutions alternatives aux contraintes liées à la présence de polluants au niveau des terres. Nos équipes pluridisciplinaires peuvent vous conseiller dans la mise en œuvre de vos projets à travers toutes les étapes de développement.
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