Lorsqu’une pollution est présente sur un terrain, certains usages peuvent être proscrits. C’est notamment le cas dans les zones résidentielles : en cas de pollution de sol, la mise en place d’un potager par exemple peut être interdite, voire même la construction d’un bien.
Les enjeux de la pollution de sol sont très importants puisque le terrain ne pourra pas forcément être utilisé comme souhaité, et il s’agit souvent de cas de figure rencontrés en zone résidentielle. Quant aux zones industrielles, certains éléments indiqueront que des activités ne pourront pas être exercées sur un terrain où la pollution présente réellement un risque pour la santé humaine ou pour l’environnement, et dans ce cas, un assainissement sera alors nécessaire.
L’étude de sol permet de définir :
Dans le cadre d’un projet de développement immobilier, certains sites demanderont des assainissements qui peuvent être très onéreux mais qui peuvent également remettre en cause le développement d’un terrain. C’est pour cette raison que l’étude doit être réalisée en amont du projet.
Dans le Décret wallon relatif à la gestion des sols, nous pouvons relever qu’une pollution générée après le 30 avril 2007 est une pollution considérée comme « nouvelle ». A contrario, si la pollution est survenue avant cette date, il s’agit alors d’une « pollution historique ».
Dans différents cas de figure, une pollution historique peut rester en place pour autant que l’on puisse montrer qu’elle ne présente pas de risque pour la santé humaine ou l’environnement.
Par exemple, il peut s’agir d’une pollution due à un remblai historique (déchets de démolition…). Dans ce cas, s’il est possible démontrer que le mètre supérieur de terres est sain et que le risque pour la santé humaine ou l’environnement est maîtrisé, la pollution peut alors rester en place.
Cependant, le décret sol prévoit que s’il s’agit d’une pollution nouvelle, un assainissement est à prévoir.
Dans le cadre d’un projet immobilier résidentiel, la pollution de sol va présenter différents enjeux ; enjeux que nous allons analyser pour déterminer comment le site peut être développé.
Pour certains sites, différentes zones polluées devront être assainies, par exemple, en cas de pollutions aux hydrocarbures. En tant que bureau d’étude spécialisé en pollution de sol, notre travail consiste à arriver suffisamment en amont du projet immobilier, pour le développer de manière efficace et cohérente, c’est-à-dire en respectant les principes environnementaux et en essayant de minimiser les flux de terres. La gestion des terres excavées est en effet onéreuse, et présente un impact négatif en termes de bilan carbone (manipulation et pré traitement des terres, transport routier…). Notre but est de conserver autant que faire se peut les terres sur la parcelle, en limitant les mouvements.
Nous mettons tout en œuvre pour que votre projet aboutisse, tout en respectant le cadre environnemental et administratif. Dans le cadre d’un projet immobilier, nous analysons précisément l’emplacement des voiries et immeubles, ou encore, les zones qui ne doivent pas être terrassées. Nous avons pour mission de rendre votre projet viable économiquement, tout en permettant aux futurs résidents d’y vivre en toute sécurité.
C’est pourquoi il est important que nous puissions être associés assez tôt aux réflexions du développement immobilier afin de tenir compte de tous ces paramètres, avant de démarrer la construction.
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