Depuis le mois de mars, de nombreuses entreprises sont sous pression. Les effets économiques de la crise sanitaire majeure que nous traversons pèsent aujourd’hui tant sur les Etats que sur les acteurs économiques. Dans ce contexte, chacun cherche à mobiliser les leviers à sa disposition pour y faire face, en limitant les pertes. « Pour certains, le chiffre d’affaires a considérablement baissé. Une partie de l’activité tourne au ralenti. Pour tenter de maintenir la rentabilité, c’est sur la gestion des coûts que les efforts doivent se concentrer », explique Laurent Bodart, Tax Coordinator au sein d’ABV Development.
L’industrie est fortement impactée
Au niveau de l’industrie, les entreprises peuvent activer des leviers permettant de réduire leur charge fiscale, en diminuant notamment l’impact du précompte immobilier. « A côté du tourisme, de l’Horeca et de l’événementiel, l’industrie est l’un des secteurs les plus touchés par la crise en Belgique. Le plus souvent, les acteurs du secteur font face à un (important) ralentissement de l’activité avec, malgré tout, des investissements lourds à assumer. Au-delà des obligations de remboursement du matériel et de l’outillage, le revenu cadastral et la fiscalité qui lui est associée pèsent aussi lourdement sur les coûts. Nombre des mesures d’aide temporaires prises par le gouvernement pour soutenir les acteurs résident dans la possibilité de différer certains paiements. Mais les sommes restent dues, poursuit l’expert fiscal. Il y a un réel enjeu à parvenir à minimiser les coûts fiscaux. »
Nettoyer la base imposable pour réduire la charge fiscale
Plusieurs possibilités s’offrent aux industriels afin de réduire la charge fiscale qui leur incombe et tenter de préserver l’année. « Tout d’abord, il est intéressant de faire un nettoyage de la base imposable, en faisant sortir tous les éléments qui n’ont plus lieu de s’y retrouver, explique Laurent Bodart. Certains éléments présents peuvent aussi bénéficier d’une exemption d’impôts, c’est le cas par exemple d’une unité d’assainissement de l’eau avant rejet. En établissant une image fidèle des équipements présents, on peut souvent déjà réduire la fiscalité liée au revenu cadastral. »
Profiter d’un dégrèvement du précompte immobilier pour improductivité
Un deuxième enjeu réside dans la possibilité de faire valoir un allègement de la charge fiscale lié à l’inactivité ou l’improductivité du matériel et outillage. « En Wallonie, pour toute période d’arrêt de minimum 90 jours sur base annuelle, affectant au moins 25% du revenu cadastral du matériel et outillage concerné, il est possible sous certaines conditions de demander un dégrèvement du précompte immobilier, explique Laurent Bodart. Ce dégrèvement s’applique sur le matériel de plus de 15 ans dans la mesure où, depuis 2005-2006, l’ensemble des investissements nouveaux sont exonérés. Au sein de l’industrie, ces investissements de plus de 15 ans peuvent être conséquents. »
« En pratique, toutefois, cette opportunité peut s’avérer difficile à saisir, étant donné les conditions strictes à respecter, tant au fond qu’à la forme. Nous constatons par ailleurs un resserrement par l’Administration quant à l’acceptation des cas de figure, menant à des dossiers plus longs, plus complexes, et nécessitant de plus en plus de justifications. Afin de maximiser les chances d’aboutir favorablement, il peut s’avérer judicieux de passer par un spécialiste en la matière. »
ABV Development vous aide à alléger la charge fiscale
« S’appuyant sur une expertise poussée dans ce domaine, et sur une connaissance fine de la réglementation fiscale, l’équipe d’ABV Development aide les entreprises à traverser la crise, en activant ces leviers leur permettant de réduire leurs coûts, et à pouvoir ainsi mieux appréhender l’avenir, explique Laurent Bodart. Pour chaque client, nous proposons d’étudier la base imposable pour voir comment l’optimiser et envisager les mesures permettant d’alléger la charge financière à court et moyen termes. En cette période de crise, toute économie est bonne à prendre. »
.jpg)
