Une étude de la pollution du sol est une analyse de l'état des sols (y compris les eaux souterraines) et s'avère essentielle pour évaluer la faisabilité de projets sur des sites pollués, lors du renouvellement d’un permis d’environnement, ainsi qu'en cas de dommages environnementaux.
Une étude de pollution du sol doit être réalisée lors d’une cessation d’activité industrielle présentant des installations pouvant générer une pollution du sol, lors d’une demande de permis d’urbanisme avec construction sur un terrain renseigné comme potentiellement polluée à la Banque de Donnée de l’Etat des sols, ou bien en cas de dommage environnemental.
En cas de suspicion de pollution, une étude peut être demandée à un expert agrée en gestion des sols. ABV Development possède les agréments dans les 3 Régions de Belgique.
Les types d’études de sol en région Wallonne sont :
L’étude d’orientation et l’étude de caractérisation peuvent être combinées.
Au niveau administratif, L'étude d'orientation a pour objectif de vérifier la présence potentielle d'une pollution du sol et de fournir, le cas échéant, une première description et estimation de l'ampleur de cette pollution.. Pratiquement, une étude d’orientation comprend une étude historique (revue documentaire des anciens permis et autorisations d’exploiter), la réalisation de forages et d’analyse du sol et de l’eau souterraine, et la rédaction d’un rapport d’étude, appelé rapport d’étude d’orientation en Région Wallonne.
Une étude d’orientation doit être réalisée lors d’une cessation d’activité industrielle présentant des installations pouvant générer une pollution du sol, lors d’une demande de permis d’urbanisme avec construction sur un terrain renseigné comme potentiellement polluée à la Banque de Donnée de l’Etat des sols, ou bien en cas de dommage environnemental.
L’étude de caractérisation comprend la réalisation de sondages de délimitation des pollutions. Ensuite, l’interprétation des résultats des sondages et analyses permet de délimiter les pollutions. Pour les pollutions qualifiées de "historiques", c'est-à-dire celles survenues avant le 30 avril 2007 (conformément au Décret sols), une étude de risques sera effectuée afin de déterminer si cette pollution comporte des dangers pour la santé humaine, l'environnement ou présente un risque de propagation. En cas de risque avéré, le Décret sols impose une procédure d'assainissement, précédée par l'élaboration d'un projet d'assainissement. Cette même exigence s'applique également aux pollutions dites "nouvelles", c'est-à-dire celles survenues après le 30 avril 2007.
Une étude combinée consiste en une étude d’orientation, combinée à une étude de caractérisation.
L’étude combinée reprend tous les éléments contenus dans les études d’orientation et de caractérisation. Il s’agit ainsi : de l’étude historique, de la réalisation de sondages et d’analyses d’échantillons de sol et éventuellement d’eau souterraine, et d’une interprétation des résultats, incluant une étude de risque, et ce dans le cadre de pollutions historiques
L'objectif principal de l'étude de caractérisation consiste à identifier la nature, à délimiter, à cartographier et à estimer le volume des zones de pollution du sol et/ou des eaux souterraines.
