Pour déterminer s’il faut ou non procéder à la réalisation d’un projet d’assainissement d’un sol pollué, il faut prendre en considération divers éléments, comme les risques induits par la pollution sur la santé humaine, sur la préservation de la faune et de la flore locales ou sur la qualité de l’eau souterraine, mais aussi l’historique de pollution.
Dans le cadre d’un projet, vous avez été amené à réaliser une étude d’orientation et de caractérisation de la pollution présente dans le sol ou les eaux souterraines. Si celle-ci a effectivement révélé la présence de contamination dans le sol, êtes-vous tenus de procéder à un projet d’assainissement ?
« Ce n’est pas systématique et implique de prendre en compte d’autres éléments, répond Béatrice Lefebvre, Project Engineer au sein d’ABV Development, bureau d’études agréé en matière de gestion des sols pollués . Il est en effet nécessaire d’aller plus loin, en menant une étude de risques qui tient compte de l’utilisation actuelle et future du site. »
Si la pollution identifiée dans le sol présente une menace grave pour l’environnement, il sera nécessaire d’assainir le site, potentiellement de manière urgente. Si la menace n’est pas manifeste, plusieurs cas de figure peuvent se présenter.
Si l’on a affaire à une pollution historique, autrement dit à une contamination du sol antérieure à la date du 30 avril 2007, et qu’il n’y a pas de risque manifeste, il n’y a pas d’exigence d’assainir. Si l’on est confronté à une pollution nouvelle, l’administration demandera de procéder à la réalisation d’un projet d’assainissement.
« Même si ce n’est pas systématique, le plus souvent, un projet d’assainissement s’inscrira dans le cadre d’un projet de développement. Il sera envisagé en tenant compte de la manière dont le site va être aménagé et des risques que cela induit, en tenant compte du niveau de contamination ainsi que de la nature du sol, explique la spécialiste de la gestion des sols. Si le projet implique d’excaver des terres polluées, il sera demandé au maître d’ouvrage de les traiter. De la même manière, si la pollution présente implique un risque dans le cadre du projet ou de l’affectation future du terrain, il sera aussi exigé de procéder à un projet d’assainissement. »
S’il y a lieu d’assainir, il est nécessaire d’établir un projet d’assainissement, qui devra être soumis à l’administration régionale pour approbation.
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« Les détails de ce projet d’assainissement, à savoir les moyens techniques mis en œuvre et les coûts associés, doivent répondre à un principe de proportionnalité qui tient compte de l’évaluation des impacts sur l'environnement associés, d’une part, aux risques liés à la présence de la pollution et, d'autre part, aux incidences des actes et travaux d’assainissement », explique Béatrice Lefebvre.
L’assainissement d’un sol ou d’eaux souterraines polluées peut s’envisager de diverses manières. Plusieurs techniques peuvent être mises en œuvre, parmi lesquelles :
« Dans le cadre de la mise en œuvre d’un projet d’assainissement, nous allons recourir à un outil permettant de déterminer la meilleure technique disponible, explique Béatrice Lefebvre. Il va permettre de comparer les approches envisageables, en tenant compte de la nature de la pollution, du type de sol et de la configuration du terrain ainsi que des impacts économiques, sociaux et environnementaux de la solution envisagée. »
Le projet d’assainissement devra notamment justifier la solution choisie au regard des enjeux ainsi que les résultats attendus. Il devra être soumis à l’administration pour approbation.
Au-delà de l’établissement du projet, l’expert agréé par la région wallonne dans le domaine de la gestion des sols, veillera à assurer un suivi du projet.
« Dans le cadre du projet, pour chacune des techniques mobilisées, il faut prévoir les mesures et analyses à réaliser afin de s’assurer de l’efficience des opérations et de l’atteinte des objectifs d’assainissement, explique Béatrice Lefebvre. Cela s’applique aussi aux mouvements de terres ainsi qu’à la gestion des déchets et des effluents. »
L’expert veille à un suivi du projet, en se rendant sur le terrain et en procédant à des relevés d’échantillons et à des analyses, pour vérifier le bon déroulement des opérations et s’assurer du résultat de l’assainissement. Au terme du projet, un rapport est établi et envoyé à l’administration pour contrôle.
