Procéder à une étude historique d’un terrain sur lequel on envisage un projet de développement permet de qualifier les risques de pollution, de cibler efficacement les zones où investiguer les sols afin de procéder aux analyses et de déterminer les mesures à prendre, par exemple un assainissement.
Dans le cadre d’un projet de développement, qu’il s’agisse d’un ensemble immobilier ou d’un site industriel, il est fréquent de devoir procéder à une étude de pollution de sol. Cela s’applique notamment dans le cadre d’un projet de revalorisation d’un terrain qui a déjà été exploité. Afin de mener cette analyse à bien, il est nécessaire de procéder préalablement à une étude historique du terrain.
« L’objectif de cette démarche vise à retracer l’historique des activités auxquelles la surface envisagée a été affectée, explique Axelle Devos, responsable des études historiques au sein d’ABV Development, bureau d’études spécialisé dans le secteur de l'environnement, de la sécurité, et de l’aménagement du territoire. L’enjeu est de pouvoir précisément déterminer les installations et équipements que le site a accueillis au fil du temps, d’identifier les infrastructures qui y ont été installées, les technologies qui y ont été utilisées et, in fine, les sources potentielles de pollution qui ont pu contaminer les sols. »
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Pour mener à bien une étude historique, en fonction du périmètre considéré, ABV Development va consulter diverses sources de données et recouper les informations en vue de retracer l’évolution de l’activité qui a eu lieu sur un site donné au fil du temps.
« L’enjeu est donc de remonter à la première affectation d’un site, à l’époque où il n’y avait encore qu’un terrain vierge, pour ensuite voir comment les implantations ont évolué, explique Axelle Devos. Pour cela, il faut rassembler un ensemble de documents auprès de diverses sources. On peut évoquer ceux qui sont en possession du propriétaire, comme des actes notariés ou des autorisations d’exploitation, des rapports de contrôle dont il dispose. On se met aussi en relation avec diverses administrations, comme le prescrit le Guide de Référence pour l’Etude d’Orientation de la Région wallonne. »
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Parmi ces sources, on peut évoquer les archives communales, le cadastre, le service urbanisme ou cadre de vie (anciennement « environnement ») de la Région wallonne, ou encore certaines administrations fédérales.
« Au départ du site Géoportail de la Wallonie, on peut remonter jusqu’au 18e siècle en consultant des cartes anciennes, poursuit Axelle Devos. Ce travail de recherche peut s’appuyer aussi sur des observations réalisées sur le terrain, à travers un relevé des éléments visibles sur le site, suite la perception visuelle ou olfactive d’une pollution, via la récolte de témoignages oraux d’anciens employés ou encore riverains… Il faudra documenter toute cette recherche. »
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Pour chaque parcelle concernée, un expert doit donc mener un travail historique, en cherchant à retracer le plus précisément possible l’évolution des activités sur le site et répertorier les incidents ayant pu s’y produire.
« Sur quelques dizaines d’années, un site industriel peut considérablement évoluer, au fil des investissements qui y ont été réalisés, assure Axelle Devos. Certains des dossiers complexes que nous avons eu à traiter, liés à des anciens charbonnages ou à d’importants sites industriels historiques par exemples, ont donné lieu à une investigation approfondie d’une quantité d’archives impressionnante. »
L’objectif de cette recherche historique est de consolider l’ensemble des éléments dans un dossier. Si des lacunes temporelles importantes n’ont pas pu être comblées, l’expert est tenu de les mettre en évidence et de les justifier.
« Au-delà de la constitution du dossier documentaire, l’expert est invité à fournir une interprétation des données, à évaluer la pertinence des éléments recueillis, explique Axelle Devos. Selon les activités historiques identifiées, on peut déterminer les risques de contamination du sol. En considérant les plans à notre disposition, en les superposant selon l’historique du site, on peut aussi mieux objectiver les risques et déterminer les endroits précis où forer pour effectuer des analyses. »
L’ensemble donne lieu à une synthèse qui s’inscrit au cœur de l’étude d’orientation.
La démarche permet en outre, lorsqu’une pollution est identifiée, de déterminer si celle-ci est historique (autrement dit générée avant le 30.04.2007) ou nouvelle (générée après cette date). En fonction, on pourra justifier de la nécessité de procéder à un projet d’assainissement du sol ou non.
« En effet, dans le cas d’une pollution historique, si l’expert détermine que cette pollution ne constitue pas une menace grave (soit une absence de risques pour la santé humaine ou l’environnement), il n’est alors pas nécessaire d’assainir », explique Axelle Devos.
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